1694-1937
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Présentation du contenu
Voir aussi rôles de la rétribution scolaire cotés EAC 5154 G 9.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Traitement (1807). Engagement (1827).
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