1574-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,70 ml.
Date
Présentation du contenu
Registres.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Contient aussi actes importants et correspondance.
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