[1650]-1968
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin n°1 de Flangebouche à Pontarlier, rectification (1868). Chemin n°3 de Flangebouche au Grand-Denis, remise en état de la partie comprise dans le bois du Cotard (1849). Chemin n°4 de Flangebouche à Passonfontaine, rectification (1877). Chemin de la Ferme du Chaumont, réparations (1846-1847). Chemin de défruit dit « des Portes », rectification (1867).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.