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2595W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2595W1-63

Date

1967-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,50 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 04/03/2020

Présentation du contenu

Investissements agricoles

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2595W1-54

Date

1967-2008

Présentation du contenu

Dossiers de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

2595W40-51

Date

1994-2002

Présentation du contenu

FEOGA.

Mode de classement

Classement des dossiers dans l’ordre alphabétique du nom des communes de résidence des bénéficiaires

Bolandoz à Frambouhans

Cote/Cotes extrêmes

2595W45

Date

1994-1999

Présentation du contenu

Bolandoz. – Lionel Demontrond, diagnostic des pollutions agricoles selon la méthode DEXEL (1997-1998). GAEC des Essarts, aménagement d’un local de tri et de conservation des plants de pomme de terre (1997-1999). Franck Marion, amélioration des conditions d’hygiène de l’exploitation laitière (1999).

Boujailles. – GAEC de Scay, installation d’un dispositif de séchage en grange du fourrage (1996-1998). GAEC de la Tour, maîtrise des pollutions agricoles (1998-1999).

La-Cluse-et-Mijoux. – EARL des Gauffres-Guyon, diagnostic DEXEL (1997-1999).

Fournets-Luisans. – GAEC « Au Champ Landry », installation d’un dispositif de séchage en grange du fourrage (1994-1996). GAEC Girardet, amélioration des conditions d’hygiène de l’exploitation laitière (1996-1997).

Frambouhans. – Michel Morel, diagnostic DEXEL (1998).