Ventes et achats de maison

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Archives communales déposées de Bart

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Archives communales déposées de Bart

Date

1771-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,25 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Édifices publics

Ventes et achats de maison

Cote/Cotes extrêmes

EAC583M1

Date

1821-1839

Présentation du contenu

Ventes par des habitants, par la commune ou au profit de celle-ci.

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