1434-1953
Archives départementales du Doubs
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Communaux et bois indivis entre Gonsans et Cotebrune, délimitation et droits d’usage, : traités et procédures entre les deux communautés et parfois aussi Magny, Châtelard et le seigneur de Gonsans (1503 [copies du XVIIIe s.], 1606 [copies de 1699 et 1764], 1621 [copie de 1749], 1688-1709, 1751-1788), plan de délimitation entre Gonsans et Cotebrune [XVIIIe s.], plan d’un communal semé par les habitants de Cotebrune, lieu-dit aux Raverottes ou Essart La Coillotte (1787).
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