2932W1-47
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31/07/2025
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation seulement d’un échantillon de dossiers, qui comprend la totalité des dossiers les plus importants en montant financier (supérieurs à 200000 euros) et ceux présentant un intérêt historique.
Dans les dossiers, ne sont conservés que les conventions/contrats et les livrables finaux.
Mode de classement
Classement des dossiers par thème, puis par année de solde.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Valorisation énergétique du biogaz produit par le centre de stockage du Jura dans les modules de l'installation Nucléos afin d'augmenter son rendement de traitement des lixiviats (Syndicat de traitement des ordures ménagères du Jura). Structuration de l'offre en plaquettes forestières sur la région de Franche-Comté (Pro forêt).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.