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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013110-251013143

Cote/Cotes extrêmes

1949W44

Présentation du contenu

251013110 - ASSOCIATION POUR LE SU (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013116 - ASSOCIATION DES ROCK T (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013120 - ASSOCIATION HORACE PINKER, 25000 BESANCON.
251013121 - COPROPRIET (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013128 - KIWANIS CLUB BESANCON FLORA, 25000 BESANCON.
251013130 - ACCES AU LOGEMENT ET PARTICIPATION DES HABITANTS - (A. L. E. P. H.), 25000 BESANCON.
251013131 - VOLUME SER (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013135 - SERVI ' CO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013136 - ASSOCIATION POUR L'INT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013138 - E. N. S. M. M. ETUDES, 25000 BESANCON.
251013140 - AMICALE SPORTS LOI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25770 FRANOIS.
251013143 - HYSTORY (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.