Délibérations du bureau

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Archives communales déposées de Chapelle-des-Bois

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Archives communales déposées de Chapelle-des-Bois

Date

1652-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

Q Assistance et prévoyance

Bureau de bienfaisance

Date

1787-1879

Délibérations du bureau

Cote/Cotes extrêmes

EAC1124Q1

Date

1787-1830

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