1552-1751

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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Glamondans

Cote/Cotes extrêmes

146H33-34

Date

1481-1773

1552-1751

Cote/Cotes extrêmes

146H33

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès devant la justice de Vuillorbe ; terrier de la seigneurie de Dammartin à Glamondans ; reconnaissances ; arrêt du Parlement de Dole contre Pierre Baulier ; difficultés au sujet du droit de parcours ; délimitation ; extrait de rentier.

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