1603-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Salubrité des eaux : arrêtés municipaux, correspondance, procès-verbaux (1881-1908). Epidémie de rougeole : arrêté préfectoral ordonnant fermeture d’une classe (1893). Surveillance des étables, déclaration d’infection : arrêtés préfectoraux (1893). Médecin : traité d’abonnement (1910).
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