Comptes, apurement, traitement du receveur

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Archives communales déposées de Consolation-Maisonnettes

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Archives communales déposées de Consolation-Maisonnettes

Date

1323-1939

Biographie ou Histoire

La commune de Consolation-Maisonnettes s'appelait Les Maisonnettes jusqu'en 1910.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

an V-1939

L Finances de la commune

Date

1816-1896

Comptes, apurement, traitement du receveur

Cote/Cotes extrêmes

EAC5507L2

Date

1867-1884

Présentation du contenu

Comptes de gestion, apurement (1867-1868). Compte administratif (1884). Révision du traitement du receveur municipal pour les recettes de 1868 à 1880 : décompte pour servir de base (1881).

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