Avant le rattachement de Montbéliard au département du Doubs et son érection comme chef-lieu du 3ème arrondissement communal, la sous-préfecture était installée à Saint-Hippolyte, dans l’ancien couvent des Ursulines (voir article 4N154).

Établissement, acquisition d’une maison par la Ville de Montbéliard : acte notarié, délibérations du Conseil municipal et du Conseil d’arrondissement, correspondance (1821-1825) ; vente au Conseil général : délibérations du Conseil municipal, rapports, correspondance (1894-1898). Travaux et aménagements : devis, plans, rapports, procès-verbaux d’adjudication, états des dépenses, états des ouvrages exécutés, factures, correspondance (1817-1940).