4N Bâtiments et mobilier départementaux

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Cote/Cotes extrêmes

4N1-4N169

Date

1778-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

4N4-154

Date

1778-1947

Cote/Cotes extrêmes

4N146-151

Date

1927-1943

Biographie ou Histoire

Le domaine de l’ancienne saline d’Arc-et-Senans, propriété de la société anonyme des Salines de l’Est, est acquis par le Département du Doubs en 1927 dans le but d’y installer les haras, qui quitteraient alors Besançon.
L’acte d’acquisition est passé par-devant les notaires Georges Dangelzer de Besançon et Paul Paris de Quingey le 10 juin 1927.
En 1939, le domaine est transformé en centre départemental destiné à recevoir et héberger les réfugiés espagnols présents dans le département.

Cote/Cotes extrêmes

4N147-149

Date

1929-1943

Règlement des honoraires

Cote/Cotes extrêmes

4N149

Date

1940

Présentation du contenu

Architecte René Tournier.
Rapport, délibération du Conseil général, correspondance.