1685-1973
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chaussée trop élevée causant des inondations : pétitions au préfet, rapport de l’agent voyer (1819-1840). Construction d’une percée souterraine : correspondances (1849, 1854) ; demande de subvention au ministère des travaux publics (1850) ; pétition des mineurs au maire de Dammartin (s.d.). Amélioration des entonnoirs naturels et du trou de Rognon : lettre du préfet (1860).
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