Archives communales déposées de Coulans-sur-Lison

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Date

1542-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1542-1659

Conditions d'accès

Registres non communicables. Voir microfilm.

Excommunications et mariages

Cote/Cotes extrêmes

EAC42GG2

Date

1542-1649

Présentation du contenu

Registre des excommunications (1542-1630) et des mariages (1581-1649).