1597-1936
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,38 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Contient des transcriptions des actes importants de la commune.
Conditions d'accès
non communicable en raison de son mauvais état de conservation
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