Procès-verbaux d'aménagement, de délimitation et de bornage

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Archives communales déposées de Vaudrivillers

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Archives communales déposées de Vaudrivillers

Date

1700-1871

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

N Biens communaux - Bois

Bois communaux

Procès-verbaux d'aménagement, de délimitation et de bornage

Cote/Cotes extrêmes

EAC238N1

Date

1839-1843

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