2291W1-145
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 6 août 2015
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Recensement : listes récapitulatives (1992-2008).
Stockage de bois par voie humide, prescriptions techniques complémentaires : arrêtés préfectoraux (2000).
Société Pneumarc à Arc-sous-Montenot, procédure de consignation et de mise en demeure : arrêtés préfectoraux, rapports, pétitions et plaintes, correspondance (1994-2007).
Mode de classement
Le recensement des installations soumises à déclaration n’est que partiel et les listes ne concernent que les exploitations de vaches laitières (1993-2008), les déchetteries (2002) et les activités de recyclage (1992-2002).
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