Transactions, rentes, pièces de procédures concernant des particuliers de Longechaux - Archives départementales du Doubs

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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

II Documents divers

Cote/Cotes extrêmes

EAC2807II1

Date

1610-1768

Transactions, rentes, pièces de procédures concernant des particuliers de Longechaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2807II1

Date

1610-1768

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