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Archives communales déposées d'Arçon

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Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1609-1700

Ministres du culte

Cote/Cotes extrêmes

EAC1918GG14

Date

1683-1700

Présentation du contenu

Autorisation d'avoir un vicaire desservant pour l'administration des sacrements et autres offices : requête à l'archevêque (1683). Autorisation de faire venir un prêtre pour officier la veille et le jour de Noël : requête à l'archevêque ([1684]). Autorisation d'un traité passé entre les habitants et un prêtre pour desservir la chapelle pendant trois ans (1684). Autorisation pour le vicaire desservant de dire et célébrer la messe à haute voix les jours de Pâques, Pentecôte et autres fêtes solennelles (1700).