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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Presbytère

Cote/Cotes extrêmes

EAC2768M7

Date

1827-1881

Présentation du contenu

Escalier, murs du jardin : convention avec un maçon (1827). Garde des clefs par le maire : délibération municipale et arrêté préfectoral l’annulant (1881).