Comptes administratifs

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

Date

1558-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

EAC5331L1-EAC5331L3

Date

1848-1887

Comptes administratifs

Cote/Cotes extrêmes

EAC5331L3

Date

1848-1884

Présentation du contenu

Exercices 1848, 1874, 1879-1884.

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