Actes soumis à l’enregistrement

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Archives communales déposées de Berche

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Archives communales déposées de Berche

Date

1707-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

D Administration générale de la commune

Actes de l’administration municipale

Actes soumis à l’enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

EAC3845D3

Date

1824-1854

Présentation du contenu

Répertoire.

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