4Q1/1-280
Archives départementales du Doubs
4Q1 Conservation des Hypothèques de Baume-les-Dames
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4Q1 Conservation des Hypothèques de Baume-les-Dames
Cote/Cotes extrêmes
Date
An VII-1926
Importance matérielle
11 m.l.
Origine
Service producteur : Conservation des Hypothèques de Baume-les-Dames
Service Versant : Conservation des Hypothèques de Besançon
Service Versant : Conservation des Hypothèques de Besançon
Biographie ou Histoire
La conservation de Baume-les-Dames a été supprimée et rattachée à celle de Besançon au 1er janvier 1927.
Modalités d'entrées
Versement du 21 décembre 2007
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires
Cote/Cotes extrêmes
4Q1/4-34
Date
1852-1924
Présentation du contenu
Les dates données correspondent aux années d''ouverture des registres.
Le numéro de volume indiqué est celui interne à l’administration des Hypothèques.
Dans les tables numérotées de 1 à 22 le classement est strictement alphabétique, alors qu'il ne l'est pas dans les tables numérotées de 23 à 34 et 13 dites " noms nouveaux et suite des comptes précédents ".
Volume n° 30
Cote/Cotes extrêmes
4Q1/33
Date
1924