2286W Département du Doubs - Direction générale des services

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Cote/Cotes extrêmes

2286W1-23

Date

1982-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,60 m.l.

Origine

Département du Doubs - Direction générale des services

Modalités d'entrées

Versement du 21 juillet 2015

Cote/Cotes extrêmes

2286W21-23

Date

1985-1992

Présentation du contenu

Communauté de travail du Jura (CTJ). La communauté de travail du Jura est un organe de concertation institué par convention entre la région Franche-Comté et les cantons suisses frontaliers (Neuchâtel, Vaud, Jura, Berne). La participation des quatre départements francs-comtois au comité consultatif et à la composition des neuf groupes de travail est mise en place en 1987.
Les domaines de concertation sont très variés : économie et emploi, recherche et innovation, tourisme, actions sanitaires et sociales, aménagement du territoire et environnement, agriculture et industrie agro-alimentaire, éducation et culture.

Cote/Cotes extrêmes

2286W22-23

Date

1985-1992

Présentation du contenu

Comptes rendus des réunions, rapports de l’assemblée générale.

1989-1992

Cote/Cotes extrêmes

2286W23

Date

1989-1992