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Archives communales déposées de Passavant

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Date

1617-1918

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Mode de classement

Les archives de Passavant avaient fait l'objet d'un premier classement. Ce fond a fait l'objet d'un reclassement en 2009 suite à un nouveau versement. Les deux inventaires ont été refondus.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5359Q1-EAC5359Q3

Date

1838-1907

Compte de gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5359Q1

Date

1838-1905

Présentation du contenu

1838-1840, 1841-1849, 1850-1853, 1855, 1859, 1863;

Validation du compte : délibération de la commission administrative (1905).