1506-1919
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux d’élections.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un échantillon a été réalisé : seule une année sur trois a été conservée.
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