Archives communales déposées de Doulaize

Déplier tous les niveaux

Date

1567-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1 ml

Date

1817-1913

Parcours

Cote/Cotes extrêmes

EAC5807N4

Date

1893

Présentation du contenu

Cantons défensables : procès-verbal de reconnaissance.