19W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

19W1-13

Date

1942-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,50 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / service comptable

Histoire de la conservation

Ce versement coté 19W comporte l'ensemble des documents cotés au préalable en 19W, 21W et 23W.
Il a été retraité en 1997, c'est alors que la cote 19W lui a été définitivement attribuée.

Modalités d'entrées

Entré par versement  en 1948.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble de ces versements était composé de pièces justificatives de comptabilité pour les années 1942-1947, normalement destinées à l'élimination.

On a préferé procéder à un tri très sévère qui a permis de garder des documents qui font souvent défaut dans les versements traditionnels pour cette période.

Cote/Cotes extrêmes

19W10-12

Date

1943-1945

Présentation du contenu

Hospitalisations, déplacements, achats de médicaments, subventions et fournitures de vêtements : bordereaux de paiement, états de frais individuels et récapitulatifs, arrêtés préfectoraux.

1943

Cote/Cotes extrêmes

19W10