Archives communales déposées de Mérey-sous-Montrond

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Date

1816-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Police générale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5955I2

Date

1888-1915

Présentation du contenu

Étrangers, recensement : cahier.