Lieu-dit Champs français

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Archives communales déposées de Badevel

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Archives communales déposées de Badevel

Date

1572-1934

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Biens communaux

Projets d'amodiations

Date

1858

Présentation du contenu

Plans des abords des terrains concernés.

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Cote/Cotes extrêmes

EAC60035N1

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