Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Entretien des chemins. - Chemin de grande communication n° 7 de Baume à Ornans : acquisition de terrain, arrêté préfectoral (1837-1884). Chemin d’intérêt commun n° 33 : rapport de l’agent voyer (1917), compte-rendu de réunion (s.d.). Chemin vicinal de Guyans-Durnes à Étalans : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, devis (1841-1842). Chemin vicinal ordinaire : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1866). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Guyans-Durnes à la ligne de grande communication n° 7 : devis, cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1874-1881). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Charbonnières à Saules : arrêté préfectoral, avis du maire (1897). Chemin de défruit : arrêté préfectoral (1838). Chemins ruraux de Chicheraix et de Serteuse : arrêté préfectoral (1894).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.