Archives communales déposées de Guyans-Durnes

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Date

1790-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC3918O4

Date

1837-1917

Présentation du contenu

Entretien des chemins. - Chemin de grande communication n° 7 de Baume à Ornans : acquisition de terrain, arrêté préfectoral (1837-1884). Chemin d’intérêt commun n° 33 : rapport de l’agent voyer (1917), compte-rendu de réunion (s.d.). Chemin vicinal de Guyans-Durnes à Étalans : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, devis (1841-1842). Chemin vicinal ordinaire : cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1866). Chemin vicinal ordinaire n° 2 de Guyans-Durnes à la ligne de grande communication n° 7 : devis, cahier des charges et procès-verbal d’adjudication (1874-1881). Chemin vicinal ordinaire n° 1 de Charbonnières à Saules : arrêté préfectoral, avis du maire (1897). Chemin de défruit : arrêté préfectoral (1838). Chemins ruraux de Chicheraix et de Serteuse : arrêté préfectoral (1894).