Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Demande de renseignements des autorités militaires

Cote/Cotes extrêmes

EAC4809H5

Date

1852-1899

Présentation du contenu

Demande pour secours demandé par un ancien militaire au ministre de la Guerre (1852) et pour acte de dévouement accompli par un brigadier maréchal lors d'un incendie dans la commune (1899).