Archives communales déposées de Cusance

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Date

1587-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,6 ml

Biographie ou Histoire

Les communautés de Cusance-le-Prieuré et Cusance-le-Châtel (avec les granges de Mont-Millot et de Mont-Noirot) sont séparées sous l'Ancien Régime. Les deux communautés semblent avoir été réunies au moment de la Révolution puisqu'on parle alors de la municipalité des Deux Cusance. Les deux villages de Cusance-le-Prieuré (ou Cusance-l'Église à la fin du XIXe siècle) et de Cusance-le-Châtel (Val-de-Cusance ou Cusance-le-Val à la fin du XIXe siècle) forment deux sections distinctes qui, quoique composant ensemble la commune de Cusance, ont leurs bois, communaux, imposition séparés.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Présentation du contenu

La paroisse de Cusance-le-Prieuré regroupe les villages de Cusance-le-Prieuré, Cusance-le-Châtel, Guillon et Montivernage. La répartition des frais entre les communautés coparoissiales se fait aux sols la livre de leurs impositions.

Registre paroissial

Cote/Cotes extrêmes

EAC203GG1

Date

1677-1736

Présentation du contenu

Baptêmes (1677-1736). Sépultures (1688-1715).                                       

Conditions d'accès

Document non communicable : voir microfilms.