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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

 2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-22

Date

2007-2010

Présentation du contenu

Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR).
La DETR a remplacé, dans les zones rurales, la dotation globale d’équipement (DGE). L’année prise en compte est l’année d’enregistrement du dossier à la sous-préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-20

Date

2007-2010

Cote/Cotes extrêmes

2365W16-17

Accolans - Isle-sur-le-Doubs (L’)

Cote/Cotes extrêmes

2365W16

Présentation du contenu

Accolans, église. Allondans, fontaine. Bavans, ateliers municipaux. Belvoir, chapelle. Bonnétage, église et vitraux. Charmoille, bâtiment technique. Charquemont, ateliers municipaux. Dung, cimetière. Écurcey, temple. Frambouhans, réservoir ; monument ; atelier municipal. Glay, électricité de l’église, horloge. Glère, église. Goux-lès-Dambelin, cimetière. Grand-Combe-des-Bois, clocher de l’église. Isle-sur-le-Doubs (L’), cimetière.