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Archives communales déposées de Fertans

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Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Biographie ou Histoire

De 1749 à 1791, le village de Fertans a porté le nom de Villayer sur la demande faite au roi par son seigneur d’alors, François de Renouard, comte de Villayer.

Date

1594-1792

1627-1685

Cote/Cotes extrêmes

EAC942GG2

Date

1627-1685

Présentation du contenu

Baptêmes et mariages. Contient aussi la liste des curés de [1325] à 1763 ; une note sur la chapelle d’Amondans ; une note sur procédure devant l’official entre le curé et le chapitre de Besançon.