Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cloche et effets d’argent et de cuivre provenant de l’église, remise au district d’Ornans (an II). Linges et ornements nécessaires à l’exercice du culte : pétition de la commune auprès du district (an III). Supplément de traitement au curé, autorisation (1807). Frais d’ornements et objets d’église : lettre au maire (1854). Séparation de l’Eglise et de l’Etat (1906-1910). Établissement de religieuses, suppression : lettre (1877) ; vente du mobilier (1908).
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