1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Date
Présentation du contenu
Extraits de registres. Cahiers.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Délibérations (1791-1793), procès-verbal de division du territoire communal en sections (1791), procès-verbaux d’élections du maire et des notables (1791), du fabricien (1792), des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1792), certificat de remise de fusils (1791), marchés, déclarations et certificats divers.
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