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L Période révolutionnaire - complément

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1789-an VIII

Cote/Cotes extrêmes

LO674-689

Date

an IV-an VIII

Histoire de la conservation

Les documents L0674-L0689 proviennent des archives communales de Morteau.

Police, contrôle des populations

Cote/Cotes extrêmes

LO686

Date

an VI-an VIII

Présentation du contenu

Enregistrement des déclarations des personnes non domiciliées depuis un an dans le ressort du canton et des voyageurs trouvés hors de leur canton sans passeport (3 thermidor an VI-21 prairial an VIII).