1732-1737

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3E Minutes antérieures à 1790

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3E Minutes antérieures à 1790

Cote/Cotes extrêmes

3E1-3189

Date

1518-1816

Mode de classement

Ce premier versement de minutes notariales a été coté en continu avant l'instauration des sous-séries de 3E.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

DAMONDANS Claude François, Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3E1105-3E1106

Date

1732-1742

1732-1737

Cote/Cotes extrêmes

3E1105

Date

1732-1737

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