Maladie contagieuse de la ville de Marseille

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique

Assistance publique

Maladie contagieuse de la ville de Marseille

Cote/Cotes extrêmes

EAC2915GG10

Date

1720

Présentation du contenu

Arrêt du Conseil d'Etat du Roy.

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