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2443W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2443W1-37

Date

1829-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,30 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation, des élections et des enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement du 6 septembre 2017

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2443W32-37

Date

1979-2013

Présentation du contenu

Agrément.

Pour obtenir leur agrément, les associations doivent justifier de leur activité dans le domaine de la protection de l’environnement.

Mode de classement

Le classement est chronologique, dans l’ordre des dates du premier agrément accordé ou à défaut de la première demande d’agrément.

23 août 1979-16 juillet 1984

Cote/Cotes extrêmes

2443W33

Date

1979-1999

Présentation du contenu

23 août 1979, Comité départemental de l’habitat rural du Doubs (1979-1981).
2 décembre 1979, Renaissance du Vieux Besançon (1979-1981).
25 juillet 1980, Conférence départementale des délégués cantonaux de l’environnement (1980-1999).
6 février 1980, Comité spéléologique régional (1980). 16 novembre 1982, Connaissance et sauvegarde de la nature dans le canton de L’Isle-sur-le-Doubs (1982).
16 juillet 1984, Commission permanente d’étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes (1984-1994).