Feuille 5

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Archives communales déposées de Landresse

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Archives communales déposées de Landresse

Date

1449-1966

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

3 mètres linéaires.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC5436N6-EAC5440N14

Date

an IV-1907

Aménagement des bois de Landresse

Cote/Cotes extrêmes

EAC60441N10- EAC60446N22

Date

1832

Description physique

Plan en 6 feuilles.

Présentation du contenu

Plans.

Feuille 5

Cote/Cotes extrêmes

EAC60445N21

Date

1831

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