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171W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

171W1-34

Date

1936-1964

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements classés.

Chalezeule à Cour-Saint-Maurice

Cote/Cotes extrêmes

171W14

Date

1947-1964

Présentation du contenu

Chalezeule (1955-1964) ; Chapelle-d'Huin (1963) ; Charquemont (1950-1957) ; Chassagne-Saint-Denis (1963) ; Chaudefontaine (1956) ; La Chaux (1961) ; La chaux-de-Gilley (1961) ; Chaux-les-Passavant (1962) ; Chaux-Neuve (1956) ; La chenalotte (1954) ; Chenecey-Buillon (1958-1963) ; Chevroz (1962) ; Chouzelot-Quingey (1956) ; Clerval (1953-1963) ; La Cluse-et-Mijoux (1947-1958) ; Colombier-Châtelot (1963) ; Colombier-Fontaine (1948-1962) ; Courcelles-lès-Montbéliard (1951-1958) ; Cour-Saint-Maurice (1956-1964) ; Cusance (1958) ; Cuse-et-Adrisans (1958-1963).