1789-1942
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,31 ml
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Construction Enquête : lettre du préfet (1862), avis de dépôt en préfecture (affiche, 1862). Tracé de la ligne : lettre du préfet (1862), avis d’approbation (1863) ; reconnaissance des chemins déviés : lettre du conducteur des travaux (1865). Pont au lieu dit du Portail de Roche, dégradation par les ouvriers des chemins de fer et passage sous le chemin de fer et sous le pont : correspondance (1862, 1864).
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