Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Déplier tous les niveaux

Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1685-1767

Conditions d'accès

Documents non communicables : voir microfilms.

1734-1767

Cote/Cotes extrêmes

EAC556GG6

Date

1734-1767

Présentation du contenu

Sépultures (1734-1741), confirmations (1758-1767), contient aussi des faits se rapportant à l’acquisition d’objets du culte (1752, 1761).