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Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1515-1789

Regains

Cote/Cotes extrêmes

EAC5583HH4

Date

1714-1768

Présentation du contenu

Organisation : édits, délibération, significations (1714-1767). Procès contre Claude François Marchand (1714-1719). Procès contre Laurent Claude Louis Bouveresse (1714-1715). Procès contre Charles Bernard (1717). Procès contre le sieur Devillers (1767). Procès contre Madame de Lanans et les dames de la Tour d’Ambre ses sœurs (1768).