Publications relatives aux affaires de la commune

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

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Archives communales déposées d'Orchamps-Vennes

Date

1661-1946

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,1

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Date

1661-1914

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5542D9-EAC5542D10

Date

1793-1903

Publications relatives aux affaires de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5542D9

Date

1793-an V

Présentation du contenu

Avis au public (1793-an II) ; inscription à placer aux entrées du village, plantation de poteaux (an V).

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