1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patente : rôles (an IX-1831). Marque des cuirs : rôle (1791). Taxe des prestations : délibération du conseil municipal, rôles, extraits des rôles (1807-1898). Taxe municipale sur les chiens : registres de déclaration (1855-1932), rôles (1868-1919).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.